CECA Contrôle Éditorial Champagne Alsace
Fait à Reims le 7 mai 2015, pour réunir ou ruiner ce que de droit,
Yves Horner, agent vitrificateur
N.Ref : YH 0147/15 à = Le Fermoir, Vitrify Le Fçois
Depuis le 15/02/15, la Cellule du Contrôle Éditorial est à nouveau opérationnelle,
dans un périmètre identique à celui de la nouvelle région Champagne Ardenne
Lorraine Alsace, dénommée Champagne Alsace pour plus de commodité.
À ce titre, nous effectuons des contrôles aléatoires dans différents canaux de la
presse souterraine. Les enregistrements en notre possession montrent qu'à trois
reprises, votre journal n'a pas paru aux heures indiquées dans vos statuts (5H00
les jours impairs et 6H00 les jours pairs), mais en milieu de journée.
Aucune explication n'a été donnée au lectorat. Plus grave, vous avez rectifié
a posteriori l'heure réelle de parution pour la mettre en conformité avec lesdits
statuts. Si cette anomalie devait se reproduire, vous vous exposeriez aux
sanctions suivantes :
1) suspension sine die de l'autorisation d'émettre (selon taux de gravité) ou non
renouvellement de la clause administrative (son taux de fréquence)
2) amende de 453 à 762 euros, majorable si la mauvaise foi est établie
3) inscription de l'infraction au RNDS (Registre National des Délits Subliminaux)
les trois sanctions pouvant être cumulées N.B. nous n'avons pas vocation à
censurer la presse souterraine, mais à la rendre moins anxiogène et moins
pessimiste (une colonne à moitié pleine plutôt qu'à moitié vide)
Depuis le 15/02/15, la Cellule du Contrôle Éditorial est à nouveau opérationnelle,
dans un périmètre identique à celui de la nouvelle région Champagne Ardenne
Lorraine Alsace, dénommée Champagne Alsace pour plus de commodité.
À ce titre, nous effectuons des contrôles aléatoires dans différents canaux de la
presse souterraine. Les enregistrements en notre possession montrent qu'à trois
reprises, votre journal n'a pas paru aux heures indiquées dans vos statuts (5H00
les jours impairs et 6H00 les jours pairs), mais en milieu de journée.
Aucune explication n'a été donnée au lectorat. Plus grave, vous avez rectifié
a posteriori l'heure réelle de parution pour la mettre en conformité avec lesdits
statuts. Si cette anomalie devait se reproduire, vous vous exposeriez aux
sanctions suivantes :
1) suspension sine die de l'autorisation d'émettre (selon taux de gravité) ou non
renouvellement de la clause administrative (son taux de fréquence)
2) amende de 453 à 762 euros, majorable si la mauvaise foi est établie
3) inscription de l'infraction au RNDS (Registre National des Délits Subliminaux)
les trois sanctions pouvant être cumulées N.B. nous n'avons pas vocation à
censurer la presse souterraine, mais à la rendre moins anxiogène et moins
pessimiste (une colonne à moitié pleine plutôt qu'à moitié vide)
Fait à Reims le 7 mai 2015, pour réunir ou ruiner ce que de droit,
Yves Horner, agent vitrificateur
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