dimanche 3 juillet 2011

L’énoncé des principes du Fermoir ne doit pas excéder deux jours. Il est impératif d’en finir aujourd’hui avec cette phase préliminaire, sous peine de nullité.





Après cinq lignes blanches, et en l’absence d’objection, je déclare le Fermoir de Clapet Anti-Retour ouvert pour une durée de 57 jours (tacitement reconductible par périodes de 19 jours). Tout recours ayant pour but d'empêcher ou de limiter son activité est recevable au greffe du tribunal de la Zone de la Porte d'Ivry, Paris 13è, seul compétent en la matière.



En conséquence, la possibilité d'émettre court jusqu’au samedi 27 août 2011 à 0h34.

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